Déposée le 27 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COLLINE DU COLOMBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA COLLINE DU COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COLLINE DU COLOMBIER domicilié(e) 728 route de Villerest - 42155 - OUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 098 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque LA COLLINE DU COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COLLINE DU COLOMBIER arrivera à expiration en date du 27 février 2029.
LA COLLINE DU COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CADOLE
LA COLLINE DU COLOMBIER, SARL - 728 route de Villerest - 42155 - OUCHES - France - SIREN 492098728
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704664 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
– vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques, papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles de plats ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons.
– viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices ; glace à rafraîchir ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits.
– formation dans le domaine culinaire ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; planification de réception (divertissements).
– cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter ; hôtels.
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